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Marques déposées par FREDERIC ARNAUD
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CHATEAU DE LA ROSELIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE LA ROSELIERE
FREDERIC ARNAUD

Numéro de dépôt :
4368290
Date de dépôt :
13/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2027
CHATEAU DE LA ROSELIERE de FREDERIC ARNAUD

Présentation de la marque CHATEAU DE LA ROSELIERE

Déposée par voie électronique le 13 juin 2017 par FREDERIC ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE LA ROSELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est FREDERIC ARNAUD domicilié(e) 1520 CHEMIN DE COURAC - 30330 - TRESQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea frederic arnaud, JOSEPHINE ARNAUD domicilié(e) 1520 CHEMIN DE COURAC - 30330 - TRESQUES - France.

La marque CHATEAU DE LA ROSELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA ROSELIERE arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.

FREDERIC ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : MAS JOSEPHINE , CHATEAU COURAC EMPREINTE , MAS ARNAUD , DOMAINE LE QUART DU ROY , VILLA CATALI , MAS ARNAUD , CHATEAU COURAC , TERRES RARES , PETIT COURAC


FREDERIC ARNAUD - 1520 CHEMIN DE COURAC - 30330 - TRESQUES - France


scea frederic arnaud, JOSEPHINE ARNAUD - 1520 CHEMIN DE COURAC - 30330 - TRESQUES - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.